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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 JUIN 2021
65 délibérations


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Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes

Délibération N°30 - DPEL - Rapporteur Françoise DORVAL

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°31 - DIMEPP - Rapporteur Françoise DORVAL

Exonération de redevances d'occupation du domaine public

Délibération N°32 - DIMEPP - Rapporteur Françoise DORVAL

Classement de commune touristique

Délibération N°33 - DETI - Rapporteur Françoise DORVAL

Festival de l'artisanat du 22 au 24 octobre 2021 : attribution de subvention

Délibération N°34 - DETI - Rapporteur Jacques LE ROUX

Compte de gestion 2020

Délibération N°35 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Compte administratif 2020

Délibération N°36 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°37 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°38 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021

Délibération N°39 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET

Délibération N°40 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Subventions à diverses associations

Délibération N°41 - CAB - Rapporteur Jacques LE ROUX

Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial

Délibération N°42 - CAB - Rapporteur Jacques LE ROUX

Modification du tableau des emplois

Délibération N°43 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération N°44 - DRH - Rapporteur Jacques LE ROUX

Dernière mise à jour le 29/06/2022