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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 JUIN 2021
65 délibérations


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Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet

Délibération N°15 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°16 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°17 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes ....

Délibération N°18 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Acquisition de garages aux 11-13 rue de la Providence

Délibération N°19 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire

Délibération N°21 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan

Délibération N°22 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez

Délibération N°23 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle

Délibération N°24 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec

Délibération N°25 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc

Délibération N°27 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence

Délibération N°28 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton

Délibération N°29 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Dernière mise à jour le 29/06/2022