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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 1 AVRIL 2021
37 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2021

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Taux de fiscalité 2021

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria

Délibération N°3 - DSUH - Rapporteur David LESVENAN

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan

Délibération N°4 - DSUH - Rapporteur René BILIEN

Cession gratuite au profit du Conseil départemental

Délibération N°5 - DSUH - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat

Délibération N°6 - DSUH - Rapporteur David LESVENAN

Autorisation de travaux - Chemin de Locmaria Lann

Délibération N°7 - DSUH - Rapporteur Patrick TROGLIA

Constitution de servitude tous réseaux - 70 vieille route de Rosporden

Délibération N°8 - DSUH - Rapporteur Margaux PHILIPPE

Création d'un conseil de la nuit

Délibération N°9 - DETI - Rapporteur Valérie DURRWELL

Association " Aux Goûts du Jour " Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût

Délibération N°10 - DGAADT - Rapporteur Françoise DORVAL

Lancement d'une étude stationnement

Délibération N°11 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Modification du règlement intérieur des jardins familiaux

Délibération N°12 - DIMEPP - Rapporteur Nolwenn HENRY

Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage

Délibération N°13 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr

Délibération N°14 - DCED - Rapporteur Françoise DORVAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022