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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 1 AVRIL 2021
37 délibérations


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Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

Délibération N°30 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper

Délibération N°31 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

Délibération N°32 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public

Délibération N°33 - DIMEPP - Rapporteur Bernard JASSERAND

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°34 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions

Délibération N°35 - POP - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Voeu : Quimper, "zone de liberté" pour les personnes LGBTQIA+ Kemper Takad frankiz LGDTGE Quimper freedom zone for LGBTQIO+

Délibération N°36 - VM - Rapporteur Karim GHACHEM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022