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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 1 OCTOBRE 2020
65 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et sui....

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Véronique CHANTRELLE

Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Véronique CHANTRELLE

Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Véronique CHANTRELLE

Décision modificative n°3

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Admission en non-valeur

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan

Délibération N°8 - DAS - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Françoise DORVAL

Commissions municipales - Modification n°1

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Renouvellement des contrats d'assurance "Responsabilité civile" et "Flotte auto" : convention de groupement de commandes

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Bernard JASSERAND

Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Dernière mise à jour le 29/06/2022