• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 1 OCTOBRE 2020
65 délibérations


Page 2/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Mise en conformité du statut du médiateur de la ville de Quimper avec la loi Engagement-Proximité

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Uisant CREQUER

Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Nabila PRIGENT

Commission communale de contrôle des listes électorales

Délibération N°18 - POP - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Mise en place d'une astreinte de direction "semaine complète"

Délibération N°20 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

Délibération N°21 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire "week-end du vendredi soir au lundi matin" et "dimanche et jour férié" dans le cadre d'une pandémie....

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°23 - DSUH - Rapporteur David LESVENAN

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob

Délibération N°24 - DSUH - Rapporteur David LESVENAN

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire

Délibération N°25 - DSUH - Rapporteur David LESVENAN

Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession d'un délaissé chemin de Kericuff

Délibération N°27 - DSUH - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton

Délibération N°28 - DSUH - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement

Délibération N°29 - DSUH - Rapporteur Patrick TROGLIA

Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy

Délibération N°30 - DSUH - Rapporteur Jean-Claude LE GOFF

Dernière mise à jour le 29/06/2022