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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 1 OCTOBRE 2020
65 délibérations


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Cession d'une emprise chemin de Kerrequel à monsieur Carnot

Délibération N°31 - DSUH - Rapporteur Jean-Claude LE GOFF

Autorisation de passage en domaine privé au profit d'Orange préalablement à la convention de servitude, rue Abel Villard

Délibération N°32 - DSUH - Rapporteur Patrick TROGLIA

Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine

Délibération N°33 - DSUH - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Autorisation de servitude de passage au profit d'ENEDIS Kerlaeron

Délibération N°34 - DSUH - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post....

Délibération N°35 - DIMEPP - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels

Délibération N°36 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de comptages routiers

Délibération N°37 - DIMEPP - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique

Délibération N°38 - DIMEPP - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupem....

Délibération N°39 - DIMEPP - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en œuvre des travaux d'aménagement des ouvrages du Moulin Vert sur le Steir

Délibération N°40 - DCED - Rapporteur Françoise DORVAL

Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

Délibération N°41 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°42 - DAFJ - Rapporteur Yves FORMENTIN-MORY

Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°43 - DAFJ - Rapporteur Françoise RICHARD

Subvention exceptionnelle Liban

Délibération N°44 - DSSR - Rapporteur Doriane LE TREUST

Projet Éducatif Local - Subventions année scolaire 2020-2021

Délibération N°45 - DEE - Rapporteur Laurence VIGNON

Dernière mise à jour le 29/06/2022