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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 FÉVRIER 2020
55 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper _ Co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique

Délibération N°1 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°2 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°3 - DSUH - Rapporteur André GUENEGAN

Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Service commun "Direction Communautaire des Systèmes d'Information" - Nouvelle convention

Délibération N°5 - DSI - Rapporteur André GUENEGAN

Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Signature d'un marché public après consultation

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Déploiement de la 2ème phase de vidéo-protection et demande de subvention Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)

Délibération N°9 - DGAADT - Rapporteur André GUENEGAN

Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°10 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités

Délibération N°11 - DPEL - Rapporteur André GUENEGAN

Association Village de Locmaria - Demande de subvention

Délibération N°12 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule "élagage / conduite d'engins"

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Modification du tableau des emplois

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022