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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 FÉVRIER 2020
55 délibérations



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Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Délibération N°45 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020

Délibération N°46 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Affaires Scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°47 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions sportives de haut niveau collectif

Délibération N°48 - DDS - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions sportives

Délibération N°49 - DDS - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019

Délibération N°50 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°51 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalch'ad : Ofis Publik ar Brezhoneg

Délibération N°52 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Demande de subvention : Ar Redadeg 2020 Goulenn yalch'had : Ar Redadeg 2020

Délibération N°53 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020

Délibération N°54 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022