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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 FÉVRIER 2020
55 délibérations


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Cession d'une parcelle rue de la Troménie

Délibération N°30 - DSUH - Rapporteur Guillaume MENGUY

Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis

Délibération N°31 - DSUH - Rapporteur Guillaume MENGUY

Convention de servitude GRDF Poulguinan

Délibération N°32 - DSUH - Rapporteur Guillaume MENGUY

Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

Délibération N°33 - DAS - Rapporteur Danielle GARREC

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°34 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°35 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale

Délibération N°36 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille

Délibération N°37 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de chant, violon et flûte traversière

Délibération N°38 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention de dépôt d'œuvres du musée des beaux-arts de Reims

Délibération N°39 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Aide financière de la Fondation du patrimoine pour les travaux sur l'église de Locmaria

Délibération N°40 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Seco....

Délibération N°41 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention financière 2020-2022 avec l'association Très Tôt Théâtre

Délibération N°42 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations culturelles - Année 2020

Délibération N°43 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Aide aux familles sur le coût du repas en restauration scolaire des établissements maternelles et élémentaires du privé de la commune de Quimper

Délibération N°44 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022