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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 DÉCEMBRE 2018
45 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

RAPPORT POUR INFORMATION - Projet d'évolution des halles Saint-François : bilan des études et de la concertation

Délibération N°1 - DBM - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Rapport sur les orientations budgétaires 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Tarifs municipaux 2019

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°3

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Oc....

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Qui....

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Contrat de prévoyance : participation employeur

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République

Délibération N°13 - DAS - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022

Délibération N°14 - DAS - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022