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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 DÉCEMBRE 2018
45 délibérations


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Subventions à diverses associations

Délibération N°15 - CAB - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Vente sur Webenchères

Délibération N°16 - DBM - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel

Délibération N°17 - DECO - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Ouvertures dominicales des commerces en 2019

Délibération N°18 - DECO - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Scénographie urbaine pignon immeuble 66 avenue de la Libération - Pointe Texier - Désignation du jury pour sélection d'un concepteur-réalisateur

Délibération N°21 - DDV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Remplacement des plaques de rues du centre-ville par des plaques bilingues français/breton

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées

Délibération N°23 - DENV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie

Délibération N°24 - DENV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°25 - DSSR - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°26 - DSSR - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service "aides financières d'action sociale" de la CAF

Délibération N°27 - DEE - Rapporteur Alain GUILLOU

Conventions Fonds Publics et Territoires Caisse d'Allocations Familiales (CAF) concernant l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un m....

Délibération N°28 - DEE - Rapporteur Alain GUILLOU

Établissements d'enseignement privé : avance sur participations

Délibération N°29 - DEE - Rapporteur Alain GUILLOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022