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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 DÉCEMBRE 2018
45 délibérations



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Subvention 2018 par le conseil départemental à l'association "Les Petits Pas"

Délibération N°30 - DEE - Rapporteur Alain GUILLOU

Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies

Délibération N°31 - DEE - Rapporteur Alain GUILLOU

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine pour la période 2019-2021

Délibération N°32 - DDC - Rapporteur Alain GUILLOU

Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor An....

Délibération N°33 - DDC - Rapporteur Alain GUILLOU

Associations culturelles - Avances sur subventions 2019

Délibération N°34 - DDC - Rapporteur Alain GUILLOU

Subventions aux associations culturelles - Année 2018

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Alain GUILLOU

Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan

Délibération N°36 - DDC - Rapporteur Alain GUILLOU

Prise en charge des fluides pour l'association Ti ar Vro

Délibération N°37 - DDC - Rapporteur Alain GUILLOU

Acquisition d'une œuvre d'Alexandre Nozal (1852-1929)

Délibération N°38 - DDC - Rapporteur Alain GUILLOU

Tarifs "Ecole Municipale Multisports" 2018-2019 Aide à la pratique sportive "Chèque du petit sportif 2019"

Délibération N°39 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Subventions sportives

Délibération N°40 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel

Délibération N°41 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019

Délibération N°42 - POP - Rapporteur Alain GUILLOU

Proposition de voeu: signes diacritiques bretons et état civil

Délibération N°43 - VM - Rapporteur Isabelle LE BAL

Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François

Délibération N°44 - VM - Rapporteur Matthieu STERVINOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022