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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 DÉCEMBRE 2017
54 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport sur les orientations budgétaires 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Rapport d'activité 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Décision modificative n°3

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Tarifs municipaux 2018

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5....

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière ....

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification du tableau des emplois

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022