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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 DÉCEMBRE 2017
54 délibérations


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Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Ouvertures dominicales des commerces en 2018

Délibération N°16 - DECO - Rapporteur Valérie POSTIC

Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2018

Délibération N°17 - DECO - Rapporteur Valérie POSTIC

Vente d'un véhicule aux enchères

Délibération N°18 - DBM - Rapporteur Valérie POSTIC

Subventions à diverses associations

Délibération N°19 - CAB - Rapporteur Valérie POSTIC

Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Qui....

Délibération N°20 - DDS - Rapporteur Valérie POSTIC

Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Immeuble Providence : validation de l'Avant Projet Définitif (APD)

Délibération N°22 - DBM - Rapporteur Christian LE BIHAN

Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°23 - DDV - Rapporteur Christian LE BIHAN

Mise à jour par voie d'avenant du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Quimper entre la Ville et GRDF

Délibération N°24 - DGST - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de ....

Délibération N°25 - DGST - Rapporteur Christian LE BIHAN

Identification de voies

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec

Délibération N°27 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention de servitude ENEDIS 10 rue Jean Jaurès, boulevard Dupleix, et 5 Voie Romaine

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées

Délibération N°29 - DEV - Rapporteur Christian LE BIHAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022