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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 14 DÉCEMBRE 2017
54 délibérations


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Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°30 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Subventions aux associations de solidarité internationale

Délibération N°31 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Prestation de Service Unique (PSU)

Délibération N°32 - DEE - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)"

Délibération N°33 - DEE - Rapporteur Philippe CALVEZ

Conventions Fonds publics et territoires 2017 entre la CAF et la ville de Quimper

Délibération N°34 - DEE - Rapporteur Philippe CALVEZ

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°35 - DEE - Rapporteur Philippe CALVEZ

Subvention à l'association "Mam'Armaille"

Délibération N°36 - DEE - Rapporteur Philippe CALVEZ

Subventions aux associations culturelles - Année 2017

Délibération N°37 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Associations culturelles - Avances sur subventions 2018

Délibération N°38 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Conservatoire de musiques et d'art dramatique Conventions de partenariat d'action culturelle pour l'année 2017-2018 avec le Lycée Sainte-Thérèse et l....

Délibération N°39 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

Délibération N°40 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention entre la ville de Quimper et la Paroisse Quimper Saint-Corentin

Délibération N°41 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention de mécénat d'EUROVIA pour l'illumination de la cathédrale Saint-Corentin

Délibération N°42 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention de mécénat du Crédit Agricole pour l'illumination de la cathédrale Saint Corentin

Délibération N°43 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan

Délibération N°44 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

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Dernière mise à jour le 29/06/2022