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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 JUIN 2017
67 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Compte administratif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte de gestion 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°1

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Restaurants Inter-Administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Subventions relations internationales

Délibération N°10 - CAB - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Subventions à diverses associations notamment patriotiques

Délibération N°11 - CAB - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017

Délibération N°12 - POP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018

Délibération N°13 - DDV - Rapporteur Didier LENNON

Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS ru....

Délibération N°14 - DDV - Rapporteur Didier LENNON

Dernière mise à jour le 29/06/2022