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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 JUIN 2017
67 délibérations


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Association KERNAVELO - Demande de subvention

Délibération N°15 - DDV - Rapporteur Didier LENNON

Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Bilan des opérations immobilières 2016

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Identification de voies

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna

Délibération N°23 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz

Délibération N°24 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvi....

Délibération N°25 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Délibération N°27 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Cession et servitude de passage de réseaux à Polimmo Avenue Léon Blum

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Classement d'une emprise dans le domaine public communal rue Jules Hardouin Mansart

Délibération N°29 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Dernière mise à jour le 29/06/2022