• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 JUIN 2017
67 délibérations


Page 3/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Régularisation foncière avec la SCI YUKA route de Rosporden

Délibération N°30 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune

Délibération N°31 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information (DSI) Validation de l'Avant Projet Détaillé (APD)

Délibération N°32 - DBM - Rapporteur Didier LENNON

Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage

Délibération N°33 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Extension et restructuration de l'école Stang Ar C'hoat Avenant n°2 au marché du lot 1 bâtiments modulaires provisoires

Délibération N°34 - DBM - Rapporteur Didier LENNON

Projet Educatif Local - Subventions

Délibération N°35 - DEE - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Affaires scolaires - Subventions

Délibération N°36 - DEE - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère

Délibération N°37 - DEE - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Convention entre la ville de Quimper et la CAF du Finistère dans le cadre des semaines de la petite enfance

Délibération N°38 - DEE - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service "mon compte partenaire" de la CAF

Délibération N°39 - DEE - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Association loisirs pluriel - Subvention 2017

Délibération N°40 - DEE - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Délibération N°41 - DEE - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Subventions aux associations culturelles - Année 2017

Délibération N°42 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018

Délibération N°43 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2017/2018

Délibération N°44 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Dernière mise à jour le 29/06/2022