Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 DÉCEMBRE 2016
43 délibérations

Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Délibération N°14 - DSSR - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022