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Conseil municipal du 8 DÉCEMBRE 2016
43 délibérations

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Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en F....

Délibération N°30 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°31 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°32 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°33 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°34 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°36 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°37 - DDS - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°38 - DDS - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°39 - DDS - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°40 - DDS - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°41 - POP - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Délibération N°42 - POP - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022