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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JUIN 2016
70 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0005 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communaut....

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Compte administratif 2015

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte de gestion 2015

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Affectation des résultats 2015

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décision modificative n°1

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Dernière mise à jour le 29/06/2022