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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JUIN 2016
70 délibérations


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Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme

Délibération N°30 - DBM - Rapporteur Christian LE BIHAN

Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société "Kemper solaire"

Délibération N°31 - DBM - Rapporteur Christian LE BIHAN

Bilan des opérations immobilières

Délibération N°32 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des ....

Délibération N°33 - DDV - Rapporteur Christian LE BIHAN

Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal

Délibération N°34 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic

Délibération N°35 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC

Délibération N°36 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°37 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad

Délibération N°38 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan

Délibération N°39 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

Délibération N°40 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec

Délibération N°41 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Cession à madame et monsieur Hemmert

Délibération N°42 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Régularisation foncière rue Maurice Denis

Délibération N°43 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention GRDF - Corniguel

Délibération N°44 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Dernière mise à jour le 29/06/2022