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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JUIN 2016
70 délibérations


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Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Signature de marchés après consultations

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°18 - DECO - Rapporteur André GUENEGAN

Mise en place du dispositif service civique

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix

Délibération N°20 - CAB - Rapporteur André GUENEGAN

Subventions relations publiques

Délibération N°21 - CAB - Rapporteur André GUENEGAN

Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

Délibération N°22 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Vente du site 127 vieille route de Rosporden à la société EAMS industrie

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Christian LE BIHAN

Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF

Délibération N°24 - DDV - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville....

Délibération N°25 - DAS - Rapporteur Christian LE BIHAN

Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes

Délibération N°27 - DDV - Rapporteur Christian LE BIHAN

Identification de voies

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap

Délibération N°29 - DBM - Rapporteur Christian LE BIHAN

Dernière mise à jour le 29/06/2022