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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 31 MARS 2016
42 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration

Délibération N°2 - DGST - Rapporteur Didier LENNON

Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public

Délibération N°3 - DGST - Rapporteur Guillaume MENGUY

Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1

Délibération N°5 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Association KERNAVELO - Demande de subvention

Délibération N°6 - DDV - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Constitution de servitude Dossier Queteuil

Délibération N°8 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden

Délibération N°9 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché

Délibération N°10 - DDV - Rapporteur Corine NICOLAS

Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans

Délibération N°11 - DBM - Rapporteur Guillaume MENGUY

Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°12 - DBM - Rapporteur Didier LENNON

Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des financ....

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022