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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 31 MARS 2016
42 délibérations


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Subventions aux associations culturelles Année 2016

Délibération N°30 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions sportives

Délibération N°31 - DDS - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2016

Délibération N°32 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars

Délibération N°33 - POP - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musique et d'art dramatique de la ville de Quimper

Délibération N°34 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Organisation de l'exposition "Autoportraits du musée d'Orsay" Convention de remboursement pour le transport d'œuvres de Clermont-Ferrand à Quimper

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

Délibération N°36 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Contrat de ville - Première programmation 2016

Délibération N°37 - DAS - Rapporteur Karine ARZ

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°38 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avance sur subvention 2016

Délibération N°39 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Voeu sur le projet de zone de libre-échange Europe/Etats-unis

Délibération N°40 - VM - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper "Hors Tafta", déposée par M. Rainero

Délibération N°41 - VM - Rapporteur Ludovic JOLIVET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022