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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 31 MARS 2016
42 délibérations


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Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Signature de marchés après consultations

Délibération N°18 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Demande de dénomination de station classée de tourisme

Délibération N°20 - DECO - Rapporteur Valérie GACOGNE

Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

Délibération N°21 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique....

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées

Délibération N°24 - DEV - Rapporteur Yves GENTRIC

Subventions relations publiques

Délibération N°25 - CAB - Rapporteur Valérie GACOGNE

Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

Délibération N°26 - POP - Rapporteur Valérie GACOGNE

Evolution des tarifs 2016-2017 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Délibération N°27 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Enseignement - Subvention Caisse des écoles publiques

Délibération N°28 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Conservatoire de musique et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2016-2017

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022