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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 FÉVRIER 2016
69 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE ET CERTIFICAT EXECUTOIRE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Budget primitif 2016

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Bâtiment associatif avenue des Oiseaux

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Bâtiment associatif avenue des Oiseaux

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature de marchés après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature de marchés après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Dernière mise à jour le 29/06/2022