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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 FÉVRIER 2016
69 délibérations



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Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomérat....

Délibération N°15 - DENV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Lotissement communal de Linéostic

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Lotissement communal de Linéostic

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Création d'un marché de plein air à Penhars

Délibération N°17 - DDV - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Création d'un marché de plein air à Penhars

Délibération N°17 - DDV - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Travaux d'effacement de réseaux aériens - quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau, allée du Banélou)- Quartier Locmaria (Venelle de....

Délibération N°19 - DDV - Rapporteur Yves GENTRIC

Travaux d'effacement de réseaux aériens - quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau, allée du Banélou)- Quartier Locmaria (Venelle de....

Délibération N°19 - DDV - Rapporteur Yves GENTRIC

Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

Délibération N°21 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Programme d'installation de défibrillateurs et de sensibilisation à leur utilisation

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur Thomas COUTURIER

Programme d'installation de défibrillateurs et de sensibilisation à leur utilisation

Délibération N°22 - DRH - Rapporteur Thomas COUTURIER

Dernière mise à jour le 29/06/2022