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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 FÉVRIER 2016
69 délibérations



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Vente d'un terrain à la société Le Masson, route du Loc'h

Délibération N°8 - DECO - Rapporteur Valérie POSTIC

Vente d'un terrain à la société Le Masson, route du Loc'h

Délibération N°8 - DECO - Rapporteur Valérie POSTIC

Création d'une indemnité de départ volontaire

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Création d'une indemnité de départ volontaire

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Rapporteur Valérie POSTIC

Subvention 2016 pour l'association Agora Justice

Délibération N°11 - DSSR - Rapporteur Valérie POSTIC

Subvention 2016 pour l'association Agora Justice

Délibération N°11 - DSSR - Rapporteur Valérie POSTIC

Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes

Délibération N°12 - DSI - Rapporteur Valérie POSTIC

Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes

Délibération N°12 - DSI - Rapporteur Valérie POSTIC

Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage

Délibération N°13 - DSI - Rapporteur Valérie POSTIC

Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage

Délibération N°13 - DSI - Rapporteur Valérie POSTIC

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°14 - POP - Rapporteur Valérie POSTIC

Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°14 - POP - Rapporteur Valérie POSTIC

Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomérat....

Délibération N°15 - DENV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Dernière mise à jour le 29/06/2022