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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 DÉCEMBRE 2015
46 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical

Délibération N°3 - DGST - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Liaison piétonne entre les communes d'Ergué Gabéric et de Quimper Acquisition de terrain

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Cession à monsieur Dornic d'une emprise chemin de Park Olier

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel

Délibération N°8 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC

Délibération N°9 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Subventions aux associations culturelles Année 2015

Délibération N°10 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Associations culturelles Avances sur subventions 2016

Délibération N°11 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°12 - DDC - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan

Délibération N°13 - DDC - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen, la CAF du Finistère, le Conseil Départemental du Finistère, la ville de Quimper et le lieu d....

Délibération N°14 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022