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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 DÉCEMBRE 2015
46 délibérations



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Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales

Délibération N°30 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Délibération N°31 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°3

Délibération N°32 - DAFJ - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Tarifs municipaux 2016

Délibération N°33 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

Délibération N°34 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marchés après consultations

Délibération N°35 - DAFJ - Rapporteur Yves GENTRIC

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°36 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015

Délibération N°37 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Vente d'un terrain à la société centrale biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation. Cession d'une parcelle complémentaire.....

Délibération N°38 - DECO - Rapporteur Marc CHAUVIN

Soutien au commerce

Délibération N°39 - DECO - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail

Délibération N°40 - DECO - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises

Délibération N°41 - DECO - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Modification du tableau des emplois

Délibération N°42 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Subventions relations publiques

Délibération N°44 - CAB - Rapporteur Valérie POSTIC

Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

Délibération N°45 - POP - Rapporteur Valérie POSTIC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022