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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 10 DÉCEMBRE 2015
46 délibérations


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Convention 2016-2018 entre la ville et le lieu d'accueil enfants parents "LES PETITS PAS"

Délibération N°15 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental

Délibération N°16 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

Subvention à l'association "Ty Patouille"

Délibération N°17 - DEE - Rapporteur Fabienne COÏC

Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017

Délibération N°18 - DEE - Rapporteur Philippe CALVEZ

Établissements d'enseignement privé sous contrat d'association : avance sur participation

Délibération N°19 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions sportives

Délibération N°20 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

Délibération N°21 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.

Délibération N°22 - DDS - Rapporteur Marc CHAUVIN

Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°3 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible.

Délibération N°23 - DDS - Rapporteur Marc CHAUVIN

Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2016

Délibération N°24 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour la période 2016/2019

Délibération N°25 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2016/2019

Délibération N°26 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

Délibération N°27 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Subventions aux associations socioculturelles

Délibération N°28 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°29 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022