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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 DÉCEMBRE 2014
51 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 - DAG - Rapporteur 0

Acquisition d'emprises rue du Frugy / rue Marie Curie pour un aménagement de voirie

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Constitution de servitudes ERDF- Bois du Corniguel

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Marie LE GALL

Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n°5 à la convention ANRU du 26 septembre 2006

Délibération N°6 - MGP - Rapporteur Guillaume MENGUY

Projet de station de méthanisation de Vol V au Guelen - Avenant à la promesse de vente

Délibération N°7 - DECO - Rapporteur Marc CHAUVIN

Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Aires de covoiturage - Entretien

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor

Délibération N°10 - DBM - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Pôle culturel Max Jacob : construction d'un bâtiment neuf et réhabilitation de trois ensembles de bâtiments existants conservés - avenants aux marchés....

Délibération N°11 - DBM - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Pose de fourreaux télécoms autour des Halles

Délibération N°12 - DSI - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Convention cadre d'objectifs et de partenariat entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales du Finistère

Délibération N°13 - DEE - Rapporteur Philippe CALVEZ

Crèches associatives "l'ile aux trésors" et "les bons petits diables" - Subventions

Délibération N°14 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022