• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 DÉCEMBRE 2014
51 délibérations



Page 3/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2014-2015

Délibération N°30 - DDC - Rapporteur Fabienne COÏC

Subventions sportives

Délibération N°31 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°32 - DAS - Rapporteur Danielle GARREC

Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°33 - DAS - Rapporteur Rolland ANGOTTI

Subvention exceptionnelle urgence humanitaire Ebola

Délibération N°34 - DAS - Rapporteur Rolland ANGOTTI

Tarifs municipaux 2015

Délibération N°35 - DFCP - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décision modificative n°3

Délibération N°36 - DFCP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Délibération N°37 - DFCP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Délibération N°38 - DFCP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Attribution d'une subvention au CAREPA

Délibération N°39 - DFCP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des membres

Délibération N°40 - DFCP - Rapporteur Caroline AMIOT

Rapport général d'activité 2013

Délibération N°41 - DFCP - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°42 - DAG - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°42 - DFCP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers

Délibération N°43 - DAG - Rapporteur Isabelle LE BAL

1 2 [3] 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022