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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 DÉCEMBRE 2014
51 délibérations



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Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

Délibération N°15 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention junicode - Action de prévention routière

Délibération N°16 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour l'année 2014-2015

Délibération N°17 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Avenants de prolongation des conventions d'objectifs des associations MPT de Penhars, Espace Associatif, MJC/MPT de Kerfeunteun et MPT d'Ergué-Armel ....

Délibération N°18 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention de partenariat pour l'exposition "De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre"

Délibération N°19 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Scène Nationale de Quimper

Délibération N°20 - DDC - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Avenant de prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association le Quartier

Délibération N°21 - DDC - Rapporteur Fabienne COÏC

Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC

Délibération N°22 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

Délibération N°23 - DDC - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014

Délibération N°24 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Associations socio-éducatives, socioculturelles et culturelles - Avances sur subventions 2015

Délibération N°25 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Musée des beaux arts Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Délibération N°26 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Restauration d'objets mobiliers - Demande de subvention au Conseil Général : statue de Saint Pierre de Locmaria

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Acquisition d'une oeuvre de Jean Boullet

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supér....

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022