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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 SEPTEMBRE 2014
44 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 14.7 - Rapporteur 0

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012

Délibération N°1 DAG 14.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°2 DAG 14.7 - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015

Délibération N°1 DDC 14.7 - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Musée des beaux arts - Indemnités aux convoyeurs d'expositions et aux responsables d'installations

Délibération N°2 DDC 14.7 - Rapporteur Marc CHAUVIN

Conventions de partenariat pour la promotion de l'exposition "De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du portrait et du paysage anglais dans les collecti....

Délibération N°3 DDC 14.7 - Rapporteur Allain LE ROUX

Subventions aux associations culturelles et socio culturelles - Année 2014

Délibération N°4 DDC 14.7 - Rapporteur Fabienne COÏC

Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités

Délibération N°5 DDC 14.7 - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Passage de l'itinéraire VTT n°6 "Le Stangala" sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de....

Délibération N°1 DDS 14.7 - Rapporteur Alain GUILLOU

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 14.7 - Rapporteur Alain GUILLOU

Remboursement des abonnés aux tennis municipaux de Créac'h Gwen

Délibération N°3 DDS 14.7 - Rapporteur Alain GUILLOU

Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

Délibération N°1 DDU 14.7 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'....

Délibération N°2 DDU 14.7 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Passerelle de l'Odet "La Phalange d'Arvor" - Demande d'autorisation de travaux

Délibération N°3 DDU 14.7 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire

Délibération N°4 DDU 14.7 - Rapporteur Guillaume MENGUY

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Dernière mise à jour le 29/06/2022