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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 SEPTEMBRE 2014
44 délibérations



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Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan

Délibération N°5 DDU 14.7 - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Démolition du bâtiment "Marguerite Le Maître" - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

Délibération N°6 DDU 14.7 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

Délibération N°7 DDU 14.7 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

Délibération N°8 DDU 14.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat

Délibération N°9 DDU 14.7 - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Constitution de servitudes rue de Stang Bihan

Délibération N°10 DDU 14.7 - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Révision du Décret de création de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - Avis de la commune

Délibération N°11 DDU 14.7 - Rapporteur Corine NICOLAS

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°1 DEE 14.7 - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles ....

Délibération N°2 DEE 14.7 - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association

Délibération N°3 DEE 14.7 - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant

Délibération N°4 DEE 14.7 - Rapporteur Ariane FAYE

Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du F....

Délibération N°5 DEE 14.7 - Rapporteur Ariane FAYE

Convention d'objectifs et de financement ALSH "extrascolaire" entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017

Délibération N°6 DEE 14.7 - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 14.7 - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1

Délibération N°2 DENV 14.7 - Rapporteur Dominique SCOARNEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022