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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUILLET 2014
51 délibérations



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Propos préliminaires de M. Jolivet, maire de Quimper

Délibération N°0 CAB 14.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Voeu sur la réunification de la Bretagne

Délibération N°2 CAB 14.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 14.6 - Rapporteur

Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°1 DAG 14.6 - Rapporteur Marie LE GALL

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2013

Délibération N°2 DAG 14.6 - Rapporteur Caroline AMIOT

Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Délibération N°3 DAG 14.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions administration générale

Délibération N°4 DAG 14.6 - Rapporteur Valérie POSTIC

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°5 DAG 14.6 - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Avis sur un projet de création d'un Centre funéraire, 8 route de Ty Nay

Délibération N°6 DAG 14.6 - Rapporteur Caroline AMIOT

Nomination d'un nouveau médiateur de la ville

Délibération N°7 DAG 14.6 - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification de la représentation dans les organismes extérieurs

Délibération N°8 DAG 14.6 - Rapporteur Philippe CALVEZ

Groupement de commandes pour la fourniture d'énergie

Délibération N°1 DBM 14.6 - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper

Délibération N°2 DBM 14.6 - Rapporteur Marie LE GALL

Financement de l'école de cirque - local musik - Convention entre la ville de Quimper et le Conseil général du Finistère

Délibération N°1 DDC 14.6 - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014

Délibération N°2 DDC 14.6 - Rapporteur Philippe CALVEZ

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Dernière mise à jour le 29/06/2022