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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUILLET 2014
51 délibérations



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Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou

Délibération N°5 DDU 14.6 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec

Délibération N°6 DDU 14.6 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs

Délibération N°7 DDU 14.6 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif

Délibération N°8 DDU 14.6 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions

Délibération N°1 DDV 14.6 - Rapporteur Yves GENTRIC

Demande de subvention - Association KERNAVELO

Délibération N°2 DDV 14.6 - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations

Délibération N°2 DEE 14.6 - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2014-2015

Délibération N°3 DEE 14.6 - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Projet éducatif local - subventions

Délibération N°4 DEE 14.6 - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Avenant n°2 à la convention avec la crèche associative - L'Ile aux trésors

Délibération N°5 DEE 14.6 - Rapporteur Ariane FAYE

Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

Délibération N°6 DEE 14.6 - Rapporteur Ariane FAYE

Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper

Délibération N°1 DENV 14.6 - Rapporteur Marc CHAUVIN

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DFCP 14.6 - Rapporteur Valérie GACOGNE

Demandes de subventions 2014

Délibération N°1 DPAJ 14.6 - Rapporteur Yves GENTRIC

Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars

Délibération N°2 DPAJ 14.6 - Rapporteur Corine NICOLAS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022