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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUILLET 2014
51 délibérations



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Tarifs 2014-2015 - Animation du Patrimoine

Délibération N°3 DDC 14.6 - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Musée des Beaux-Arts - Tarifs 2014-2015

Délibération N°4 DDC 14.6 - Rapporteur Fabienne COÏC

Tarifs de mise à disposition des Théâtres - Saison 2014-2015

Délibération N°5 DDC 14.6 - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

Délibération N°6 DDC 14.6 - Rapporteur GONIDEC

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2014

Délibération N°7 DDC 14.6 - Rapporteur Philippe CALVEZ

Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

Délibération N°1 DDS 14.6 - Rapporteur Alain GUILLOU

Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de ....

Délibération N°2 DDS 14.6 - Rapporteur Alain GUILLOU

Association les archers de l'Odet - Convention d'aménagement, gestion et utilisation d'un parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alou....

Délibération N°3 DDS 14.6 - Rapporteur Alain GUILLOU

Subventions sportives de haut niveau collectif

Délibération N°4 DDS 14.6 - Rapporteur Marc CHAUVIN

Subventions sportives

Délibération N°5 DDS 14.6 - Rapporteur Alain GUILLOU

Aide à la pratique sportive - Création d'un dispositif d'aide à l'adhésion

Délibération N°6 DDS 14.6 - Rapporteur Marc CHAUVIN

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper....

Délibération N°1 DDU 14.6 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Bilan des opérations immobilières 2013

Délibération N°2 DDU 14.6 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier

Délibération N°3 DDU 14.6 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis

Délibération N°4 DDU 14.6 - Rapporteur Dominique SCOARNEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022