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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUIN 2014
41 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 14.4 - Rapporteur

Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la commune de Quimper

Délibération N°1 DAG 14.4 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°2 DAG 14.4 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes

Délibération N°3 DAG 14.4 - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 14.4 - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs Année scolaire 2014-2015

Délibération N°1 DDC 14.4 - Rapporteur Allain LE ROUX

Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil général du Finistère

Délibération N°2 DDC 14.4 - Rapporteur Marc CHAUVIN

Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôl....

Délibération N°3 DDC 14.4 - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de "Dañs Excellañs"

Délibération N°4 DDC 14.4 - Rapporteur Marc CHAUVIN

Convention de partenariat pour la mise en place du "Pass' Quimper" de l'année 2014

Délibération N°5 DDC 14.4 - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Règlement et dotations du jeu "Le Défi breton 2014, sur la route du Roi Gradlon"

Délibération N°6 DDC 14.4 - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Convention de mécénat pour le transport des oeuvres de l'exposition "De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les c....

Délibération N°7 DDC 14.4 - Rapporteur Allain LE ROUX

Demande de subvention pour la restauration de la statue "Notre Dame de Locmaria"

Délibération N°8 DDC 14.4 - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Demande de subvention pour la restauration d'un ensemble d'orfèvrerie

Délibération N°9 DDC 14.4 - Rapporteur GOUZIEN

Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement

Délibération N°1 DDU 14.4 - Rapporteur Guillaume MENGUY

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Dernière mise à jour le 29/06/2022