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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUIN 2014
41 délibérations



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Actualisation des tarifs 2014 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Délibération N°3 DDU 14.4 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Renonciation de la ville à appréhender un bien sans maître, situé 12 rue de la Tour d'Auvergne

Délibération N°4 DDU 14.4 - Rapporteur Corine NICOLAS

Convention de servitude ERDF - secteur de Locmaria

Délibération N°5 DDU 14.4 - Rapporteur Yves GENTRIC

Acquisition auprès de madame Mazurais-Blaise - Vieille route de Rosporden

Délibération N°6 DDU 14.4 - Rapporteur Corine NICOLAS

Acquisition auprès de la SCI La Chênaie - Rue Jules Verne

Délibération N°7 DDU 14.4 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Cession par la société Cagel - chemin de Keromen

Délibération N°8 DDU 14.4 - Rapporteur Corine NICOLAS

Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen

Délibération N°9 DDU 14.4 - Rapporteur Corine NICOLAS

Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan

Délibération N°10 DDU 14.4 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Délibération N°1 DEE 14.4 - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Carte scolaire 2014-2015

Délibération N°2 DEE 14.4 - Rapporteur Ariane FAYE

Subvention Caisse des écoles

Délibération N°3 DEE 14.4 - Rapporteur Philippe CALVEZ

Restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°4 DEE 14.4 - Rapporteur Fabienne COÏC

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°5 DEE 14.4 - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Délibération N°6 DEE 14.4 - Rapporteur Ariane FAYE

Avenants aux conventions avec les crèches associatives "Les Bons Petits Diables" et "L'île aux trésors"

Délibération N°7 DEE 14.4 - Rapporteur Ariane FAYE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022