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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUIN 2014
41 délibérations


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Installation classée pour la protection de l'environnement - Société Centrale Biogaz de Quimper - Rue Louis Le Bourhis - ZI du Grand Guélen - Quimper ....

Délibération N°1 DENV 14.4 - Rapporteur Dominique LAMBERT

Approbation du Compte administratif 2013

Délibération N°1 DFCP 14.4 - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Approbation du Compte de gestion 2013

Délibération N°2 DFCP 14.4 - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Affectation du compte de résultats 2013

Délibération N°3 DFCP 14.4 - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DFCP 14.4 - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

Délibération N°5 DFCP 14.4 - Rapporteur Philippe CALVEZ

Signature de marchés après consultations

Délibération N°7 DFCP 14.4 - Rapporteur Valérie GACOGNE

Commission de contrôle des concessions et affermages

Délibération N°8 DFCP 14.4 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 14.4 - Rapporteur Valérie POSTIC

Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)

Délibération N°2 DRH 14.4 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Association des Vitrines de Quimper - Demande de subvention

Délibération N°1 MGP 14.4 - Rapporteur Dominique SCOARNEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022