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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUILLET 2013
50 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.5 - Rapporteur

Délégation du conseil municipal au maire - Autorisation de signer et signature par délégation du maire aux D.G.S. et D.G.A. - Modification

Délibération N°1 DAG 13.5 - Rapporteur Piero RAINERO

Espace Denise Larzul : modification du cahier des charges d'utilisation

Délibération N°2 DAG 13.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions aux syndicats

Délibération N°3 DAG 13.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Relations internationales, parrainages et adhésions - Subventions

Délibération N°4 DAG 13.5 - Rapporteur Piero RAINERO

Protocole de partenariat 2013-2016 entre Quimper Communauté, la ville de Quimper et la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Délibération N°1 DBF 13.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations et d'un avenant

Délibération N°2 DBF 13.5 - Rapporteur Georges CADIOU

Schéma Directeur Energie sur le patrimoine bâti de la ville de Quimper

Délibération N°1 DBM 13.5 - Rapporteur Georges CADIOU

Maintenance des ascenseurs - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°2 DBM 13.5 - Rapporteur Georges CADIOU

Préfiguration du Pôle Culturel Max Jacob - Adoption du cahier des charges

Délibération N°1 DDC 13.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Représentation de la ville de Quimper au sein de l'association "Le Laboratoire central"

Délibération N°2 DDC 13.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2013

Délibération N°3 DDC 13.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention ville de Quimper - Education Nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants extérieurs à l'école

Délibération N°4 DDC 13.5 - Rapporteur David LESVENAN

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Quimper, le département du Finistère, l'Etat et le Théâtre de Cornouaille

Délibération N°5 DDC 13.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre des Abeilles pour la période 2013-2016

Délibération N°6 DDC 13.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022