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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUILLET 2013
50 délibérations



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Renouvellement de la convention avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille

Délibération N°7 DDC 13.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2013-2014 Modification de la délibération n°3 DDC 13.2 du 22 mars 2013

Délibération N°8 DDC 13.5 - Rapporteur David LESVENAN

Musée des Beaux-Arts - Tarifs 2013-2014

Délibération N°9 DDC 13.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2013-2014

Délibération N°10 DDC 13.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Animation du Patrimoine - Tarifs 2013-2014

Délibération N°11 DDC 13.5 - Rapporteur David LESVENAN

Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Saison 2013-2014

Délibération N°12 DDC 13.5 - Rapporteur David LESVENAN

Acquisition d'une oeuvre de Jean-Baptiste Deshays

Délibération N°13 DDC 13.5 - Rapporteur Martine PETIT

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 13.5 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives pour le sport de haut niveau collectif

Délibération N°2 DDS 13.5 - Rapporteur Dominique BOE

Gymnase La Tourelle - Modification de la convention de cofinancement pour la réalisation de locaux associatifs

Délibération N°3 DDS 13.5 - Rapporteur Martine PETIT

Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

Délibération N°4 DDS 13.5 - Rapporteur Dominique BOE

Tarifs Ecole Municipale Multisports 2013-2014

Délibération N°5 DDS 13.5 - Rapporteur Dominique BOE

Modification du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°1 DDU 13.5 - Rapporteur Jannick YVON

Intervention de Foncier de Bretagne sur le secteur Gare - Convention opérationelle

Délibération N°2 DDU 13.5 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Convention opérationnelle d'actions foncières avec Foncier de Bretagne sur le secteur de la route de Rosporden

Délibération N°3 DDU 13.5 - Rapporteur Brigitte LE CAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022