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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUILLET 2013
50 délibérations


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Conventions de servitude au profit d'ERDF et de monsieur Breton

Délibération N°4 DDU 13.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Projet de réaménagement du site de la caserne - rue Bourg Les Bourgs - Acquisition de la propriété 31 A rue de Pont L'Abbé

Délibération N°5 DDU 13.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Classement dans le domaine public communal - Espaces communs Kerbabic et Secteur du Grand Séminaire - Cessions à la ville

Délibération N°6 DDU 13.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Acquisition auprès de consorts Le Gars - Chemin de Kerroué

Délibération N°7 DDU 13.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme d'Ergué Gabéric

Délibération N°8 DDU 13.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Bilan des opérations immobilières 2012

Délibération N°9 DDU 13.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Convention de partenariat en matière de travaux, sécurité et coordination à proximité des ouvrages gaz entre la ville de Quimper, Quimper communauté e....

Délibération N°1 DDV 13.5 - Rapporteur Jannick YVON

Convention de mise à disposition de canons propriété de la ville de Quimper à la commune de Combrit - Sainte-Marine

Délibération N°2 DDV 13.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Vente de vingt-cinq horodateurs à la ville de Pau

Délibération N°3 DDV 13.5 - Rapporteur Jannick YVON

Modification des modalités d'inscriptions dans les accueils de loisirs, accueils périscolaires et les temps d'activités périscolaires

Délibération N°1 DEE 13.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin

Délibération N°2 DEE 13.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil de jeunes enfants 0/4 ans entre la ville de Quimper et la SNCF

Délibération N°3 DEE 13.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Subvention à la Caisse des Ecoles au titre du Programme de réussite Educative

Délibération N°4 DEE 13.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention-cadre portant sur le fonctionnement des restaurants inter-administratifs

Délibération N°1 DRH 13.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Restaurants inter-administratifs : participation de la collectivité

Délibération N°2 DRH 13.5 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022