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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 MARS 2013
42 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.2 - Rapporteur 0

Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 13.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2012

Délibération N°2 DAG 13.2 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°3 DAG 13.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Subventions 2013

Délibération N°4 DAG 13.2 - Rapporteur Piero RAINERO

Subvention 2013 pour l'association Agora Justice

Délibération N°5 DAG 13.2 - Rapporteur Georges CADIOU

Décisions du maire prises par délégation municipale

Délibération N°6 DAG 13.2 - Rapporteur Piero RAINERO

Conception graphique, mise en page et impression, sérigraphie, signalétique, animations numériques, vidéos et web reportages, sites internet, reportag....

Délibération N°1 DBF 13.2 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Pôle Max Jacob, Ecole de cirque et travaux communaux et communautaires d'espaces verts - Signature de marchés après consultations et demande de subven....

Délibération N°2 DBF 13.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne, l'Etat et l'association Festival de Cornouaille

Délibération N°1 DDC 13.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention de partenariat pour l'organisation d'actions autour des musiques argentines

Délibération N°2 DDC 13.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2013-2014

Délibération N°3 DDC 13.2 - Rapporteur Nadine URVOIS

Convention de coopération éducative et culturelle - Musée départemental Breton - Conservatoire de musiques et d'art dramatique de la ville de Quimper

Délibération N°4 DDC 13.2 - Rapporteur David LESVENAN

Transfert de propriété des oeuvres de l'Etat, en dépôt au musée des beaux-arts de Quimper

Délibération N°5 DDC 13.2 - Rapporteur Martine PETIT

Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre d'Henri Rivière

Délibération N°6 DDC 13.2 - Rapporteur Martine PETIT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022