• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 MARS 2013
42 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre de Lucien Seevagen

Délibération N°7 DDC 13.2 - Rapporteur Martine PETIT

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2013-2016

Délibération N°8 DDC 13.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2013

Délibération N°9 DDC 13.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention de partenariat pour la mise en place du "Pass' Quimper" de l'année 2013

Délibération N°10 DDC 13.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subvention de fonctionnement 2013 et convention avec Cezam Finistère ALVAC

Délibération N°11 DDC 13.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 13.2 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives pour le sport de Haut niveau individuel

Délibération N°2 DDS 13.2 - Rapporteur Dominique BOE

Constitution de servitude de canalisation d'eaux pluviales 107 avenue de Ty Bos

Délibération N°1 DDU 13.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Constitution de servitude de gaz - Allée de Penancreach

Délibération N°2 DDU 13.2 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Convention de mise à disposition d'un terrain situé place Denis Berardier auprès de GRDF pour l'extension du réseau gaz de ville

Délibération N°3 DDU 13.2 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Adhésion et subvention de fonctionnement à la Maison de l'Architecture et des espaces en Bretagne

Délibération N°4 DDU 13.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition Nabad - Rue Hent Kamm

Délibération N°5 DDU 13.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Acquisition gratuite de l'allée de Rozarguer pour classement dans le domaine public routier communal

Délibération N°6 DDU 13.2 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Cession de terrain par Madame Rissel- Zone de Kervalguen

Délibération N°7 DDU 13.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Logement : demande d'agrément au nouveau dispositif d'investissement locatif intermédiaire dit "Duflot" pour la ville de Quimper

Délibération N°8 DDU 13.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022