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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 MARS 2013
42 délibérations


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Missions géotechniques liées aux projets de construction ou de réhabilitation d'ouvrages - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DDV 13.2 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Carte scolaire 2013-2014

Délibération N°1 DEE 13.2 - Rapporteur Denise CARIOU

Enseignement - Formation - Prix de la vocation scientifique et technique des filles

Délibération N°2 DEE 13.2 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN

Projet Educatif Local - Subventions

Délibération N°3 DEE 13.2 - Rapporteur Denise CARIOU

Pose de repères de crues - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DENV 13.2 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Demandes de subventions 2013 - Paysage et jardins

Délibération N°1 DPAJ 13.2 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Présentation du rapport et plan pluriannuel relatif à l'accès à l'emploi titulaire

Délibération N°1 DRH 13.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 13.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 13.2 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Avenant n°1 à la convention du 16 juillet 2012 entre la Ville de Quimper et la Banque Alimentaire du Finistère

Délibération N°2 DS 13.2 - Rapporteur Anne-Marie FEREC

Avenant n°3 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (A.R.P.A.Q.)

Délibération N°3 DS 13.2 - Rapporteur Laurence VIGNON

Projet de station de méthanisation de Vol V au Guelen - Signature d'un avenant à la promesse de vente

Délibération N°1 ECO 13.2 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022